Dates : 19/20 juin, 24/25 novembre 2014

Les valeurs mobilières types

• Les 5 grandes familles de valeurs mobilières présentées sous forme de fiches techniques
• Actions
• Obligations classiques
• Obligations convertibles en actions
• Bons de souscription
• OPCVM

Les évènements sur valeurs mobilières

• Les notions à définir
• Présentation sous forme de fiches techniques
• La Jouissance des titres
• Le «Transfert de Propriété»
• Les OST Collectives
• Les OST Individuelles
• Les Opérations de Bourse et Hors Bourse
• Les Opérations Hors Bourse sur OPCVM
• Le Rôle du Système de Règlement Livraison
• La distinction des OST sur Stocks et sur Flux

Les acteurs et les étapes de traitement des OST

• Les acteurs des OST
• Les interactions et le role des différents acteurs des OST
• Les étapes de traitement des OST
• Les regles de comptabilisation des étapes au sein du plan comptable titres

La présentation opérationnelle des OST sélectionnées

• Qu’est ce qu’une OST ?
• Méthode de présentation de la typologie des OST
• Cas pratique : Présentation et traitement de 15 OST sélectionnées

o        Paiements de revenus de valeurs mobilières (Intérêts – Dividendes)

o        Remboursements d’obligations à maturité (Primes de remboursement)

o        Dividendes optionnels (Paiement en compte espèces ou option titres)

o        Souscriptions avec Droit Préférentiel de Souscription (Irréductible et Réductible)

o        Souscriptions avec Droit de Priorité

o        Attributions gratuites sans cotation du droit

o        Attributions gratuites avec cotation du droit

o        Divisions

o        Répartitions d’actions

o        Exercices de Bons de Souscription

o        Conversions d’obligations en actions

o        Echanges

o        Offres Publiques de Rachat, d’Echange, d’Achat

o        Offres Publiques, de Retrait et Retrait Obligatoire

o        Fusion absorption de Fonds